Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

1. Informations Éditeur / Directeur de la publication

Éditeur :
Le site www.archeopole.fr est édité par la SCOP-sarl ARCHÉOPOLE 

Directrice de la publication : 
Annabelle Coquillard, Gérante de la SCOP-sarl ARCHÉOPOLE

Responsables de la publication : 
Lætitia Le Ru, Directrice Scientifique et Commerciale et Sandrine Fiévet, Responsable Médiation Culturelle

Siège social : 
ARCHÉOPOLE
9 ZA des Wattines
Pavé d’Halluin
59126 Linselles
Tél : 03 20 39 51 96
Courriel : contact@archeopole.fr

Raison Sociale : 
  • Forme juridique : scop-sarl, société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
  • Objet social : étude et valorisation du patrimoine historique et archéologique.
  • Dirigeante : Mme Annabelle COQUILLARD
  • N° siret : 428 837 454 00050
  • RCS : Roubaix-Tourcoing
  • Code APE : 9103 Z
  • N° de TVA intracommunautaire : FR16428837454

2. Crédits

Conception du site : 
Agence AV SEASON dont le siège social est situé au 57 Bis Place Rihour, 59000 LILLE
immatriculée sous le numéro de RCS 824 438 337 Lille métropole

Réalisation et intégration du site : 
Agence AV SEASON dont le siège social est situé au 57 Bis Place Rihour, 59000 LILLE
immatriculée sous le numéro de RCS 824 438 337 Lille métropole

Hébergement : 
1&1 Internet SARL dont le siège social est situé au 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex 
immatriculée sous le numéro de SIRET/RCS : 431 303 775 000 16 


3. Propriété intellectuelle et droits d’utilisation

L’Éditeur est propriétaire du contenu du site Web qu’il a mis en ligne. Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne et le code de la propriété intellectuelle, Livre I.
Toute reproduction, autrement que pour l’usage privé de l’utilisateur du site en vue notamment d’une diffusion publique par n’importe quel moyen est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrit d' ARCHÉOPOLE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de l'Éditeur ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments sans l'autorisation expresse et préalable de l'Éditeur est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les informations contenues sur le site engagent seule la responsabilité de leur auteur et ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur lorsque ce dernier n’est pas l’auteur de ces informations.

L’Éditeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication.

En aucun cas, l’Éditeur ou un tiers impliqué dans la création de ce site ne sont responsables, ni ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.

Votre connexion à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs.

L’Éditeur ne donne pas de garantie quant à la qualité, l'exactitude, l'actualité, l'ordre ou l'exhaustivité de l'information ou des documents dans ce site, et n'est tenu à aucune mise à jour de ces informations. Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l’Éditeur.

4. Protection des données à caractère personnel

Informations générales relatives au traitement : 
Ce traitement de communication externe est référencé dans le registre maintenu par les Délégués à la protection des données désignés par Lætitia Le Ru, Directrice Scientifique et Commerciale et Sandrine Fiévet, Responsable Médiation Culturelle, « Responsables de traitement ».
Les données vous concernant sont conservées 1 an.
Vos données sont susceptibles d’être transmises à des tiers dans les cas prévus par la Loi. L’Editeur s'engage contractuellement à assurer la plus stricte confidentialité des données ainsi confiées, sauf injonction judiciaire.

Utilisation d’outils de traçage : 
Les données de connexion au site (fichiers log) sont utilisées uniquement pour la sécurité du site (détection d'éventuelles intrusions) et pour estimer sa fréquentation générale (exemple: les rubriques les plus consultées).
Ces données de connexion sont conservées un an pour nous permettre d'établir des statistiques annuelles de fréquentation puis elles sont détruites.

Cookies :
Un « cookie » est un petit bloc de données envoyé par un serveur web et stocké sur le terminal que vous utilisez (ordinateur ; tablette ; Smartphone). Un bandeau d’acceptation des cookies est présent sur le site.

• Cookies fonctionnels
Ces cookies sont strictement indispensables pour vous permettre de naviguer sur le site et pour vous fournir certaines fonctionnalités que vous avez demandées. Sans ces cookies, le site web ne pourrait fonctionner correctement et les services que vous demandez, tels que l’accès à des pages restreintes, ne pourraient vous être proposés. Dès que vous quittez le site web/le navigateur, le cookie que nous avons généré va disparaître de votre terminal.
L'objectif n'est pas de reconnaître votre appareil lors de vos consultations ultérieures.

• Cookies de mesure d’audience
Ces cookies permettent de comprendre comment les visiteurs utilisent le site de façon à l’améliorer. Ils collectent des informations sur l’utilisation du site, par exemple les pages les plus consultées ou les messages d’erreur de ces pages. Ces cookies sont utilisés pour améliorer la manière dont le site fonctionne.
Ces cookies ne permettent pas de vous identifier.

Gestion des Cookies :
Dans les préférences de votre navigateur ou de votre appareil mobile, vous pouvez à tout moment désactiver certains cookies. Cela peut cependant modifier votre navigation sur Internet et sur le site. La méthode de désactivation des cookies peut varier en fonction de l’appareil et du navigateur, mais elle se trouve habituellement dans les rubriques Préférences ou Paramètres de sécurité. Elle sera décrite dans le menu d’aide de votre navigateur.
Le refus du dépôt de cookies sociaux empêchera toute interaction avec les réseaux sociaux. De même, le refus du dépôt de cookies publicitaires empêchera la visualisation des vidéos. En revanche, les cookies fonctionnels ne doivent pas être bloqués car ils sont nécessaires au fonctionnement du site.

Droits des personnes concernées :
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, vous pouvez accéder aux données vous concernant dans le registre maintenu par les Délégués à la protection des données désignés par Lætitia Le Ru, Directrice Scientifique et Commerciale et Sandrine Fiévet, Responsable Médiation Culturelle, « Responsables de traitement ».
Les données vous concernant sont conservées 1 an.
Le cas échéant, vous pouvez également obtenir la rectification ou l’effacement des données vous concernant, obtenir la limitation du traitement de ces données ou vous y opposer pour motif légitime, hormis les cas où la réglementation ne permet pas l’exercice de ces droits.

 5. Crédits photos, propriété intellectuelle et reproduction

Sauf mention contraire, les contenus (photos, infographies, textes et médias) du site www.archeopole.fr sont la propriété exclusive de la SCOP-sarl ARCHÉOPOLE. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’utilisation des données est soumise à des conditions spécifiques. Elle nécessite une demande d’autorisation préalable écrite à la SCOP-sarl ARCHÉOPOLE. Par ailleurs, l’utilisateur s’engage à faire figurer clairement la mention obligatoire suivante : © www.archeopole.fr, quelque soit le mode d’exploitation.

MISE À JOUR DU SITE : Novembre 2023
 
Share by: